TJT Etho
Conditions générales de vente

Préambule
Les présentes conditions de vente en ligne de la boutique www.tjtetho.com , sont conclues d’une part par :


L’association TJT Etho, déclarée sous le numéro W123001868 dont le siège est situé 18 rue Robert Maurel 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
e-mail : tjtetho@hotmail.com
tjtetho@hotmail.fr

Et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat

Objet
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.tjtetho.com

Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies visibles sur www.tjtetho.com sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Prix
Les prix figurant sur www.tjtetho.com sont indiqués toutes taxes comprises en euro .

L’association TJT Etho se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur internaute.

Commandes
L’acheteur internaute, qui souhaite acheter un produit doit :
- ajouter au panier le produit choisi
- entrer les coordonnées qui permettront au vendeur de livrer la marchandise et de contacter l'acheteur
- effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
- confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente et la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance.

L’ensemble des données fournies vaudra preuve de la transaction.

Modalités de paiement
- Paiement par chèque :
Pour un règlement par chèque bancaire, la commande ne sera envoyée qu’à réception de ce dernier et après validation du paiement par la banque du vendeur

-Paiement par virement
la commande ne sera envoyée qu’à réception de ce dernier et après validation du paiement par la banque du vendeur

-Paiement via paypal (compte)
-Paiment par CB via paypal

Commandes sur mesure ou à défaut à confectionner : Les biens fabriqués sur mesure ou personnalisés sont généralement exclus du droit de rétractation prévu par le Code de la consommation. Cela signifie que l'acheteur n'a généralement pas le droit de retourner le produit ou d'annuler la commande après sa confirmation, sauf en cas de défaut ou de non-conformité.

Droit de rétractation : Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les contrats portant sur la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou personnalisés sont exclus du droit de rétractation. L'acheteur ne peut donc pas se rétracter une fois la commande confirmée.

Concernant les articles en stock :
Les acheteurs internautes, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange sans pénalité, à l’exception des frais de retour et de réexpédition; ou remboursement du(des) article(s) si le(s) produit(s) ne conviennent pas.

Défauts ou non-conformité : Si le produit personnalisé présente un défaut ou une non-conformité par rapport à la commande, l'acheteur a le droit de demander une réparation, un remplacement ou un remboursement en vertu de la garantie légale de conformité (articles L217-4 à L217-14 du Code de la consommation).

L’association TJT Etho se réserve le droit de ne pas rembourser ou échanger un produit non retourné dans son état d’origine. Ainsi, les articles incomplets ou détériorés ne seront pas repris.
Garantie

Tous les produits sont garantis 6 mois à compter de la réception chez l'acheteur. La garantie ne concerne que les produits défectueux , ou les erreurs de fabrication. En aucun cas, les produits détériorés par une utilisation/usure anormale ne seront repris.
L’association TJT Etho garantit un échange, une réparation de l'article dès la réception de la marchandise défectueuse.

Livraisons et frais de port:
Les articles seront livrés dans un délai variable selon le stock, et le temps de fabrication et de livraison après réception du paiement.
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande.
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits sont déposés chez le transporteur (La Poste). En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur (La Poste) dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Propriété intellectuelle
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

Responsabilité

L’association TJT Etho ne sera en aucun cas responsable d'incidents ou d'accidents qui pourraient survenir lors de l'utilisation du matériel acheté sur le site www.tjtetho.com